Importations: conduite et mise en Douane

MANIFESTE A L’IMPORTATION

Charger le document XML
Les consignataires et les compagnies aériennes chargent les fichiers XML du manifeste
Saisie et envoi du manifeste
Les consignataires, les compagnies aériennes et les transporteurs terrestres saisissent les informations sur le manifeste dans le système (saisie directe ou chargement du fichier Excel), valident le manifeste et l’envoi à la Douane.  Il faut bien choisir le type de flux du B/L en fonction du but de chaque B/L.
Control du manifeste
La Douane control le manifeste à l’import
Notification du résultat de vérification
Une fois terminé le contrôle du manifeste, le message qui annonce la fin du contrôle ainsi que le MRN et CNR attribués par la Douane sont envoyés aux transporteurs.
Le MRN est un numéro attribué au manifeste, constitué du code de transporteur (5 digits) + année(4) + numéro de série (6).
CNR est un numéro unique attribué au B/L (LTA) dans le système.
CNR est constitué soit de MRN (15 digits) + MSN(4), soit de MRN(15) + MSN(4) + HSN(3).
MSN est un numéro de série du B/L (LTA) qui appartient à un MRN. HSN est un numéro de série du sous B/L (LTA) qui appartient à un MSN. Pour procéder à la prochaine étape, le contrôle doit être terminé.
Type de flux
Importation marchandises pour lesquelles la déclaration à l’import est élevée au Cameroun. (manifeste à l’import)
Exportation marchandises pour lesquelles la déclaration à l’export est élevée (manifeste à l’export)
Transit marchandises qui se déplacent à un autre pays étranger à l’aide du moyen du transport terrestre (manifeste à l’import). Il ne s’agit toutefois pas des marchandises qui se déplacent, suite au déchargement, à un autre lieu au Cameroun à des fins de déclaration à l’import.
Transbordement marchandises qui ne sont pas mises à la consommation au Cameroun suite à un déchargement, mais qui se déplace à un autre pays étranger par voie maritime ou aérienne. (manifeste à l’import et à l’export).